Informations Légales

Éditeur

Le site http://laroche-et-elles.fr  est édité par l'association 'Les Pétillantes'.

 

Design

Design par  Lostynweb

 

Conception graphique, réalisation technique et hébergement

Samuel Jaillet (SIRET : 534 479 365 00023)

 

Propriété intellectuelle

Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Les droits d'auteur du site sont réservés à l'association 'Les Pétillantes'. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que

les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective

et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration,

toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite

(alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

 

Veuillez vous connecter pour faire des commentaires